Jacques Chartier

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jacques Chartier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration, 12e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi (service des pensions)
Groupe:
Service des pensions
date_debut="2007-12-26"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000825096(source JORF)
admission
26 Septembre 200726/09/2007
De: Chartier (Jacques, Henri)
délégué général de l'Union européenne du trot ; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722(source JORF)
nomination
27 Mars 200527/03/2005
De: Chartier (Jacques, François, Emile)
gendarme ; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1999-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
JORFTEXT000000764544(source JORF)
décoration
12 Avril 200012/04/2000
De: Jacques Chartier
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
maintenus en fonctions
procureur général près la cour d'appel de Bourges
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
date_debut="1990-01-09"
date_fin="1990-06-30"
cour_appel="Bourges"
magistrat="Procureur"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000167169(source JORF)
admission
08 Mai 199008/05/1990